Sylvie Barrière Concept - L'innovation au service du bâtiment

Gouvernement Développement Durable

1. STOCK FACILE GO équipement

   **STOCK FACILE GO équipement**,  est une application web légère, sans installation, fonctionnant entièrement dans votre navigateur (Chrome, Firefox, Edge…). Elle est conçue pour gérer facilement le stock d'un établissement scolaire ou d'un service

2. Périmètres des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Ariège.

   Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation applicables selon le stade de l'élaboration des plans de prévention des risques naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPRN (correspond au TYPE = 01) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRN approuvé. Ce périmètre approuvé (correspond au TYPE = 02) vaut servitude d'utilité publique de la catégorie PM1.

3. Zones réglementées des plans de prévention des risques naturels en Ariège

   Dans ce jeu de données figure l'assemblage des zonages réglementés des plans de prévention des risques naturels d'Ariège. Ces zonages réglementés ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

4. STOCK FACILE GO inventaire

   **Stock Facile GO V6** est une application web légère, sans installation, fonctionnant entièrement dans votre navigateur (Chrome, Firefox, Edge…). Elle est conçue pour gérer facilement le stock d'un établissement scolaire ou d'un service, aussi bien sur ordinateur que sur smartphone ou tablette.

5. cbs5_lineaire_naqu_79

   cbs5_lineaire_naqu_79

6. Unité paysagère en Alsace

   Connaissance des paysages d'Alsace. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères d'Alsace.

7. Périmètres des centres de vote Rennes 2015

   Périmètres des centres de vote Rennes 2015

8. IRVE statique (MA BORNE AUTO) HAINAUT SERVICE AUTOMOBILES 655039

   Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma IRVE statique

9. Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté

   Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté